Comité d'information et de liaison des cadres dirigeants
retraités de France Télécom

La lettre du Colidre N°10

Mars 99

Sommaire
separateur Commissaire enquêteur par Michel Piquet
separateur Votre agenda
separateur La rentrée de Christian Pierret
separateur Mouvements
separateur Tour d'horizon du Président
separateur Histoire des Télécom par Maurice Bernard
separateur Internet.@colidre par Pierre Martrenchar


Commissaire enquêteur : un honnête homme

Mars 1999 Depuis ma retraite (fin 94) j’assume périodiquement la charge de Commissaire-enquêteur pour conduire certaines enquêtes publiques.

Celles-ci sont déjà prévues par des textes remontant au XVIIIe siècle ; elles concernaient surtout les classements de voirie et les déclarations d'utilité publique lors de la construction d'ouvrages publics. En raison du développement des opérations d'aménagement du territoire, le législateur a fixé de nouvelles règles pour organiser l'impact de ces opérations sur l'environnement. Les méthodes d’enquêtes ont été ainsi rendues à la fois plus complètes et plus contraignantes.

L'enquête publique est une procédure dont l'objet est d'informer le public et de recueillir, préalablement à certaines décisions, ses appréciations et suggestions afin de garantir ses droits et de permettre à l'autorité compétente de disposer de tous les éléments nécessaires à son information.

Il existe, globalement, deux grands types d'enquêtes publiques : Si l'avis est défavorable, tout requérant peut exercer un recours devant le Tribunal administratif ; s'il s’agit d'une enquête préalable à une déclaration d'utilité publique, la décision ne peut être prise qu’après avis du Conseil d'Etat.

Le Commissaire-enquêteur n'est pas un expert ; ce dernier doit seulement vérifier la conformité technique, d'un acte ou d'une opération, aux règles de l’art. Le Commissaire-enquêteur porte une appréciation globale d'honnête homme sur l’utilité publique d'un projet : il est chargé d'une mission temporaire de service public.

Cette activité intellectuelle me permet de prendre de nombreux contacts avec les municipalités, les administrations ou organismes divers, le public et aussi les autres Commissaires-enquêteurs. Des réunions périodiques sont organisées par la Compagnie (dont je fais partie) des Commissaires-enquêteurs du Languedoc-Roussillon pour, notamment, examiner les nouvelles réglementations. Ce domaine de l’urbanisme me donne l’occasion d’aborder certaines questions d’aménagement du territoire, au premier niveau, au cœur des réalités

Michel PIQUET
Votre agenda






La rentrée de Christian Pierret

La concurrence est ouverte depuis un an. France Télécom affronte désormais plus de cinquante concurrents. Le Secrétaire d’Etat à l’Industrie s’explique sur les dossiers clés:

    - Sur le jeu de la concurrence, C. Pierret estime qu’il ne s’agit pas d’une fin en soi. Selon lui , il faut maintenir dans le secteur des télécommunications des valeurs de service public , qui sont constitutives de notre vision républicaine de l’accès de tous à toutes les techniques , y compris les plus modernes. La concurrence est bonne dans la mesure où elle permet la multiplication des offres de nouveaux services. Notre politique peut se définir ainsi : un maximum de technologie et d’investissements pour des prix les plus bas possible

    - Sur l’arrivée éventuelle de grands groupes comme EDF, Le Secrétaire d’Etat affirme qu’il serait stupide de mettre en place une politique d’anthropophage entre les entreprises publiques. Cela dit il faut réfléchir à la manière dont EDF pourrait valoriser ses infrastructures existantes. A terme elle pourra, par exemple, développer auprès des clients éligibles à la concurrence des services complémentaires de son offre principale énergétique. Le sujet sera débattu au Parlement.

    - Concernant les ambitions de certaines collectivités locales, C.Pierret souligne que la loi n’autorise pas les collectivités territoriales à prendre des participations dans les entreprises ni à développer des activités industrielles. Par contre elles pourront louer à des opérateurs des capacités excédentaires de leur réseau propre, sans pour autant devenir opérateurs et leur intervention ne doit en aucun cas porter atteinte au service public des télécoms.

    - A propos du "dégroupage", tellement revendiqué par la concurrence, M.Pierret rappelle que cette possibilité d’accéder à l’abonné final sans passer par les équipements de France télécom, n’est ni prévue dans la loi de 1996 ni évoquée dans les directives européennes. Pour l’heure l’ART préconise des expérimentations de boucle locale radio et suscite la mise en oeuvre d’autres techniques que l’utilisation du filaire. Il faut favoriser l’investissement innovant.

    - Sur les missions de service public, le Secrétaire d’Etat constate que France Télécom assure parfaitement ces missions. Cependant, la loi prévoit que tout opérateur peut-être associé à la fourniture du service universel s’il accepte de le faire sur l’ensemble du territoire. En 1999, la contribution au SU des opérateurs privés va plus que doubler. Il faut faciliter les évolutions sans casser les acquis.

Gérard Moine monte en ligne.

Evoquant les plaintes répétées de certains concurrents à France Télécom , Gérard Moine a estimé lors d’une récente conférence de presse "qu’il y a deux catégories d’opérateurs : ceux qui tirent les sonnettes des clients et ceux qui tirent les sonnettes des régulateurs."
Commentant les baisses arrêtées par l’ART pour l’interconnexion , il a précisé que les recettes sur cette ligne seraient légèrement supérieures à 1% en 1999. Selon lui cette baisse ne pèserait pas sur la rentabilité de France Télécom.
Après avoir regretté que l’ART n’ait pas retenu la proposition permettant d’instituer " une charge d’établissement du coût d’appel", Gérard Moine a résumé la stratégie de FT, vis à vis de la concurrence : "ni boulevard ni rempart", car, précise t-il, "on ne peut ni ne veut offrir une rente à nos rivaux."

Le défi d’Estel

Pour la première fois en France vient d’être créé un opérateur régional. Baptisé Estel , ce nouvel acteur annonce des tarifs de 30% inférieurs à ceux de France Télécom et compte capter 10% du marché en Alsace. Sorte de "Baby Bell" unique en son genre , Estel est une émanation franco suisse , contrôlée à parts égales par Electricité de Strasbourg (filiale à 74% d’EDF) et Swisscom, récemment privatisée. Son ambition est claire : supporter la quasi-totalité du trafic des télécommunications en Alsace.

Le Président BON met les points sur les i

Sur le thème consacré au client et comme pour mieux illustrer son commentaire sur les priorités 1999 pour France Télécom, le Président M.BON a proposé certaines formules dont voici l’essentiel :

"- ce ne sont pas nos progrès que voit le client, ce sont nos défauts.
- le client a besoin de nous sur le terrain, là où il est.
- chacun de nous face au client incarne tout France télécom.
- nous sommes tous au service de ceux qui servent le client.
- fabriquer les coûts les plus bas pour donner à France Télécom la première des armes, celle des coûts.
- un client mal servi, un jour ou l’autre , partira."

A propos de la stratégie locale à mettre en oeuvre pour satisfaire le client , M. BON s’est un instant transformé en cuisinier avisé ,soucieux de réussir le pla: "une louche de coopération, une bonne dose de réalisme, deux cuillères d’idéal et enfin une pincée d’humilité".

Les 35 heures à France Télécom

Les contraintes de la négociation, engagée par France Télécom avec les partenaires sociaux, peuvent se résumer par cette appréciation de Paul Schiettecatte : "nous pensons que sur les prochaines années nous devrons faire en moyenne 3% de gain de productivité par an. Certains secteurs doivent continuer à baisser leurs effectifs , en particulier les personnels techniques ou les personels de support et d’état major." Au total cela représente entre 3000 et 4000 personnes par an. Les discussions sur la RTT et les possibilités d’embauche risquent donc d’être difficiles.
Pour l’heure, la base de discussion s’articule autour des propositions suivantes : 4000 recrutements annuels jusqu’en 2002 et 5000 embauches supplémentaires si les discussions aboutissent. Au menu figurent également le dossier des salaires et celui de l’aménagement des horaires.
Sur l’ensemble de ces propositions les partenaires sociaux expriment d’importantes réserves et il n’est pas certain que la négociation s’achève dans les délais prévus.

Echos de l’alliance...

France Télécom et Deutsche Telekom sont sous surveillance à Bruxelles en raison de leur projet commun de développer leur coentreprise, Global One et d’échanger des participations croisées à hauteur de 2%. La Commission craindrait, en effet , que ce projet n’affecte les équilibres actuels de la concurrence en Europe.

France Télécom serait prochainement sollicité pour une éventuelle participation dans le capital de France Télévision. Le Président Bon souhaite pour sa part s’investir davantage dans l’audiovisuel et n’exclut pas une montée en puissance dans TPS et dans les projets de nouvelles chaines.

Des normes internationales pour les mobiles de la 3ème génération

Dix opérateurs, dont FT et DT ont annoncé leur décision de promouvoir la normalisation du système de communication des mobiles de 3ème génération. Ils souhaitent, en effet, que l’UIT donne un avis sur le choix des principaux paramètres et spécifications radio. Ils évoquent d’autre part quatre autres éléments : Préconisation d’une norme technique internationale unique - Déploiement précoce des réseaux IMT-2000 pour rendre opérationnelle l’exploitation des services multimédia mobiles - Engagement des opérateurs à poursuivre les efforts de réduction des technologies RTT - Séparation de la question relative aux droits de propriété de celle ayant trait aux activités de normalisation de l’UIT.

Prix de l’interconnexion en 99

Par rapport à 1998 , la baisse des tarifs s’établit à 14% pour ce qui concerne les services d’acheminement du trafic commuté.
Cette baisse dépasse les recommandations de la Commission Européenne. Elle traduit l’efficacité de France Télécom et sa santé économique.

Par ailleurs le catalogue 99 se caractérise par plusieurs innovations . Parmi lesquelles : Ce catalogue confirme la maturité du marché français et favorise son dynamisme. Selon Olivier Pouillot, consultant à l’IDATE, "France Télécom a fait preuve de davantage de réactivité que l’escomptaient ses concurrents"

Le coût du service universel

Toutes composantes confondues (péréquation, tarifs sociaux , cabines, etc..) le bilan 98 s’établit à 6 043 MF. Pour 99 il est évalué à 4 871 MF. La baisse provient essentiellement de la diminution du coût de l’interconnexion.

L’observatoire des télécommunications dans la ville : des changements importants.

Nouveau président : Michel Delebarre, président de la région Nord-Pas de Calais.
Nouveaux statuts: L’observatoire devient une association réunissant les associations d’élus.
Nouveau délégué général : Alain Busson
Nouveaux thèmes d’étude: Le monde rural et les nouvelles technologies de communication et d’information , les téléprocédures administratives , multimédia et vie de la cité.

Mouvements à France Télécom

Tour d’horizon du Président.

Fin Janvier Le Président Michel Bon était l’invité du Club des décideurs, une occasion pour lui d’indiquer sa perception de l’état actuel de France Télécom et les projets concernant l’entreprise.

Concernant les résultats son appréciation est la suivante:
"Depuis 1996 , notre niveau de résultat est de l’ordre de 15 milliards de francs. C’est moins qu’il n’y parait car nons avons un peu plus de 100 milliards de capitaux propres et 220 milliards d’actifs. Si la rentabilité ne s’est pas améliorée , c’est en raison de la baisse des tarifs (entre1996 et 1997 , les tarifs longue distance ont diminué de 50%). Depuis notre entrée en bourse, les choses sont claires avec l’Etat d’un point de vue managérial. Au niveau social elles se clarifient. Nous avons arrêté de recruter des fonctionnaires et nous avons connu en 1998 le plus petit nombre de jours de grève depuis notre création. Les choses évoluent et 75% de nos salariés sont devenus des actionnaires de l’entreprise."
Sur la question de la baisse des prix M.Bon fait remarquer que la concurrence a surtout servi d’accélérateu De plus la logique de péréquation tarifaire, imposée antérieurement par la situation de monopole n’est plus. Maintenant, on s’est beaucoup rapproché du prix de revient. Il insiste aussi sur les progrés technologiques. C’est grâce aux évolutions technologiques qui offrent encore de belles perspectives que France Télécom pourra se permettre de "continuer cette politique de baisse de tarifs notamment vers les longues distances."

Evoquant le développement à l’international il a indiqué que : "c’était une priorité absolue. Nos concurrents en France sont nos voisins étrangers qui viennent chercher de la croissance chez nous. Il est donc nécessaire d’aller chercher chez eux pour trouver la même croissance. En 1995 nous réalisions moins de 2% de notre chiffre d’affaires à l’exportation. Ce pourcentage est passé à 9% et atteindra un tiers avant 10 ans." Après avoir rendu hommage à Marcel Roulet pour voir réalisé l’alliance avec Deutsche Telekom , il précise que : "c’est un partenariat dans lequel j’ai pleine confiance."

Sur le sujet d’actualité qu’est l’emploi et les problèmes liés à la productivité et la rentabilité , il affirme: "J’ai tiré de mon expérience à l’ANPE deux grandes leçons. La première est qu’il existe un très large consensus sur ce qu’il faudrait faire pour venir à bout du chômage. Cela ne serait pas forcément très populaire mais les solutions existent. La seconde est qu’il exite dans l’Administration une formidable volonté de bien faire et qu’il est assez facile de la mobiliser. Sur deux ans , avec les mêmes personnes qu’à mon arrivée , l’ANPE a doublé son efficacité en retrouvant un travail à 1,8 millions de personnes contre 0,9 million deux ans avant."

Des questions essentielles

Après une année (1998) d’ouverture à la concurrence quelles sont les questions essentielles , soulevées par la fin du monopole des télécoms exercé par l’opérateur national et la quasi libération du marché dans les pays de l’Union européenne? Pour recenser ces questions, il parait nécessaire de regrouper les faits marquants de cette ouverture.

Tout d’abord quelques chiffres de base
En France aujourd’hui, 56 opérateurs sont à pied d’oeuvre. En Europe il en existe dix fois plus. La croissance explose et devrait se situer aux alentours de 35% d’ici 2002, soit deux fois celle des USA et atteindre, à la même date, un chiffre d’affaires de 308 milliards de dollars. La bataille des tarifs fait rage et s’il y a 10 ans, une minute de communication entre Paris et New York coûtait 10 frs à une entreprise, elle ne vaut plus aujourd’hui que 1 fr. Pour les ménages, la progression est moins forte, mais la tendance est à la baisse: 5,5% en 1998.
Explosion du mobile qui double son trafic, soit plus de 5 milliards de minutes en un an.
Envolée de l’action France Télécom qui enregistre sur l’année 1998 une progression de 104%.

Les grandes tendances
Mise ne oeuvre d’une régulation institutionnelle:
Ses missions ont surtout consisté ,d’une part, à opérer des sélections pour la délivrance des licences et , d’autre part , à veiller à la bonne gestion de la concurrence sur le terrain. Arbitre des conflits entre opérateurs , le régulateur est intervenu de manière systématique sur les problèmes liés aux tarifs (interconnexion , internet , câble ...) et ceux concernant les domaines des ressources (annuaires, dégroupage ,...)

Les évolutions constatées
Tout d’abord une excellente tenue de France Télécom qui , tout en cédant du terrain sur le marché ,augmente son chiffre d’affaires et se développe sur les créneaux stratégiques. Une place de moins en moins importante de l’Etat quant au pilotage de l’opérateur national. Une baisse progressive des coûts d’interconnexion , ce qui favorise la dynamique de la concurrence. Une croissance importante du secteur des télécoms , pratiquement sur tous les segments. Des restructurations et des regroupements très importants qui concernent la planète entière.

Les résultats
Afflux d’opérateurs nouveaux , appartenant à de multiples filières professionnelles. Augmentation très élevée de certains chiffres d’affaires , notamment sur les produits et services nouveaux. Un certain développement de l’emploi avec des mutations importantes. Une intensification de la recherche accompagnée d’une réorientation de ses activités. Une véritable guerre des tarifs qui tient la place primordiale dans les stratégies des opérateurs. Un éclatement des métiers traditionnels.

Des questions essentielles
 En raison même de ces transformations et évolutions , l’heure est sans doute venue d’aborder et approfondir certaines questions de fond , parmi lesquelles:
Les télécommunications sont-elles désormais vouées à devenir un secteur uniquement marchand? Sont-elles en train de perdre progressivement leur caractère stratégique , sur le plan politique et social? Assistons-nous au dépérissement de leurs missions traditionnelles: rôle de l’Etat , des collectivités territoriales ,...? Sommes-nous témoins de la recomposition de leur activité avec celle d’autres secteurs? Vers quelles formes juridiques s’achemine ce monde en perpétuelle mutation et à quelle vitesse? Sommes-nous au début de l’ère du tout média? Etc...

1-Histoire des Télécoms : les pistes de travail

Lors de deux dernières réunions de notre association , le 15/10/98 à Bordeaux et le 11/12/98 à Paris , les membres intéressés par l’histoire des télécommunications se sont réunis et ont commencé à jeter les bases des actions à entreprendre.

Une idée s’est faite jour sans peine : c’est en multipliant les échanges entre nous que nous pouvons atteindre des résultats significatifs. La deuxième idée qui est apparue , c’est la nécessité de dégager des objectifs prioritaires . Deux s’imposent d’évidence : Les historiens (que nous ne sommes pas et que nous ne pouvons pas être!) ont besoin de ces archives et de ces témoignages. de la qualité et de l’importance de ces traces dépend tout le travail futur des historiens.
Concrètement notre groupe s’efforce de lancer quelques pistes :

Ce site , si nous l’alimentons dans de bonnes conditions , pourrait constituer un lieu privilégié de débats et d’échanges d’informations pour nos projets en faveur de l’histoire des télécommunications. La présente rubrique garderait toute son utilité pour donner une vue synthétique de notre action.

Maurice BERNARD



2- Internet. @ colidre.
1) Introduction

A la fin des années soixante, le Département américain de la Défense a développé un système de communication expérimental nommé " ARPANET ". A l’origine, ce réseau reliait les divers réseaux informatiques de ce Département, mais il fut très rapidement étendu aux sociétés travaillant dans le secteur militaire et aux instituts de recherche. Dans les années 80 ces réseaux interconnectés se sont élargis rapidement aux universités et aux autres organismes. Stimulés par la démocratisation rapide de la micro-informatique, les réseaux se sont développés à travers le monde et ont commencé à attirer des milliers d’utilisateurs et quelques organismes privés. C’est durant cette expansion que ce phénomène a pris le nom d’Internet.
Aujourd’hui, Internet est devenu un assemblage ténu de petits réseaux reliés entr’eux par des serveurs. Les serveurs transmettent les données sur des lignes qui, pour la plupart, sont dédiées aux communications Internet. Les ordinateurs sont reliés à ces serveurs par des lignes directes ou par des modems branchés sur des lignes téléphoniques. Les lignes directes sont généralement des lignes téléphoniques à grand débit dédiées au transfert de données entre des établissements ou des sociétés. Les particuliers utilisent plus souvent une ligne téléphonique normale ou, ce qui est de plus en plus fréquent, une ligne numérique spéciale appelée ligne " RNIS ".
Cette " toile " ou " web " a été développée, à la fin des années 80, par le laboratoire européen pour la physique des particules (CERN) de Genève et était destinée aux chercheurs.
L’utilisation commerciale du " Web " ne débuta qu’en 1994. Aujourd’hui, le consortium W3, groupe chargé de superviser les standards de la technologie Internet, est composé d’industriels et d’universitaires.

2) Développement


3) Conclusion

Le lecteur courageux arrivé jusqu’ici peut mettre en pratique réelle son désir d’en savoir plus en allant visiter les sites, cette fois géographiques, suivants :
Dans ces espaces, on peut s’asseoir devant un écran d’ordinateur et se laisser guider par un agent de France Télécom.
Si cette idée fait son chemin, l’équipe du Club " Internet-Colidre " peut organiser un déplacement en groupe des membres du COLIDRE intéressés. Il suffit d’appeler le secrétariat au 01 53 30 07 88.

Pierre MARTRENCHAR



Premier déplacement prévu :
le 22 avril prochain à 15h 00
37, rue du Cherche Midi 75006 PARIS

4) Bibliographie

- Document DAAT EAN 341 194 118 9940 internet c’est@vous.
- Logiciel Wanadoo CD-Rom Ver.Log.: 2 et 3.
- http://www.wanadoo.fr/animation/internautes/netexpress/
- INTERNET pour LES NULS par John R. Levine, Carol Baroudi et Margaret Levine Young, traduit par Michel Dreyfus (Sybex).
- NETSCAPE et le WORLD WIDE WEB par Paul E. Hohhman, traduit par Danièle et Thierry Pigot (Sybex).
- INTERNET NOUVELLE TECHNOLOGIE DE L’INFORMATION ? n° 115 printemps 98, TELECOM - Revue de l’Association Amicale des Ingénieurs de l’Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications.
- Fréquences, hors série n° 123, septembre 98, France Télécom la Net Compagnie.
- Fréquences n° 117/25 ; 121/6 ; 122/6,7,10 ; 124/6,7 et @prés l’école (encart) ; 125/encart Wanadoo.


Colidre Comité d'information et de liaison des cadres dirigeants retraités de France Télécom
6 , place d'Alleray (site Anjou)
75005 Paris cedex 15
tél. 01 53 30 07 88 - fax. 01 53 30 07 87
Responsable de la publication:Yves Fargette
Responsable de la rédaction:Roland Saint Criq

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Created: 26/04/99 Updated: 14/05/00